Comment faire pour obtenir les aides ?

Le plus simple est certainement de s'adresser au service public "Faire", le nouveau nom des points "Rénovation Info Service". La mission des conseillers Faire est de guider les particuliers, les professionnels et les collectivités qui souhaitent entreprendre des travaux d'économies d'énergies, notamment par des conseils mais également pour leur faciliter l'accès aux diverses aides actuellement en vigueur.

Le service "Faire" est accessible par téléphone (0808 800 700) ou via leur site internet sur lequel se trouve bon nombre de conseils, en particulier les adresses où partout en France, vous pourrez prendre rendez-vous avec un conseiller.

Les aides financières 2019 pour vos travaux énergétiques

En 2019, les aides financières pour effectuer des travaux d'amélioration de l'efficacité énergétique des logements, restent nombreuses, variées et accessibles au plus grand nombre : le crédit d'impôt de 30% sur la plupart des matériels de chauffage, le dispositif Coup de Pouce encore plus généreux pour les ménages modestes et très modestes, l'Eco-prêt à taux zéro, les primes CEE des fournisseurs d'énergie, la TVA à taux réduit, les aides de l'ANAH... Faire réaliser des travaux par des professionnels qualifiés (notamment RGE) permet de réaliser des économies d'énergie, d'apprécier un confort accru dans son habitat, d'augmenter la valeur patrimoniale de son bien, ainsi que de préserver l'environnement en réduisant les émissions de gaz à effet de serre.

Avec les matériels et solutions thermiques Viessmann, performantes et économes en énergie, associées aux diverses aides financières actuelles, vous disposez de tous les atouts pour moderniser efficacement et améliorer durablement votre confort, sans plus attendre.

Découvrez les aides financières à disposition des ménages

Nouveau : Outil de simulation des aides financières !

Les aides financières sont nombreuses et variées et dépendent d'un certain nombre de critères qui évoluent régulièrement et qu'il est difficile de maîtriser.

Viessmann vous propose un outil très simple qui va vous permettre en quelques clics de saisir les informations propres à votre situation (propriétaire ou locataire, type de résidence, équipement de chauffage,...) et avec vos réponses à ces 6 questions, l'outil vous affiche un détail des aides fiscales auquelles vous pouvez prétendre.

Comment obtenir ces aides ?

Demandez conseil à votre installateur, il pourra vous orienter et vous informer sur les différents organismes et les procédures pour la réalisation de vos dossiers.

Le document ci-dessous "Aides pour la rénovation énergétique 2019" contient également de nombreux liens utiles vers ces différents organismes.  

Mémento des aides pour la rénovation énergétique 2019

Chaque configuration est mise en situation selon 3 types de ménages (très modeste, modeste et sans ressources) basés sur les revenus (Revenu Fiscal de Référence) en Province ou en Ile de France.

Rénovation des chaudières gaz

5 modèles de chaudières gaz et 1 combiné chaudière gaz et système solaire thermique

Téléchargez ici (PDF 1 MB)

Rénovation des pompes à chaleur

5 modèles de pompes à chaleur et 1 monobloc avec production d'eau chaude sanitaire

Téléchargez ici (PDF 1 MB)
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Les aides financières 2019

Les aides financières pour les travaux de rénovation énergétique sont nombreuses et variées.

Consultez ce document, il vous renseignera sur toutes les aides disponibles, les conditions de revenus, les cumuls possibles avec d'autres aides ainsi que les liens utiles vers les différents organimes distribuant les aides.

Le Crédit d’Impôt pour la Transition Energétique (CITE)

En vigueur jusqu'au 31/12/2019, le CITE reste incontestablement une mesure très intéressante. Pour ceux qui paient l'impôt, ils pourront déduire le crédit d'impôt de leur montant imposable. Pour ceux qui ne paient pas l'impôt, le crédit d'impôt leur sera versé sous forme de chèque par le Trésor Public. Intéressant, non ?

  • Pour qui ? Propriétaires occupants, locataires et occupants à titre gratuit.
  • Pour quel logement ? Résidence principale (appartement ou maison individuelle) achevée depuis plus de 2 ans.
  • Quels équipements et matériels Viessmann ? Les chaudières gaz à très haute performance énergétique (chaudières fioul exclues en 2018) ; les appareils de régulation et de programmation du chauffage (maison individuelle ou immeuble collectif) ; les équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire utilisant une source d'énergie renouvelable (capteurs solaires thermiques et chaudières bois ou autres biomasses) ; les pompes à chaleur géothermiques et aérothermiques (autres que air/air) et les chauffe-eau thermodynamiques.
    Plus de détails ici
    Les pièces et fournitures destinées à s’intégrer ou à constituer, une fois réunies, l’équipement ou l’appareil sont comprises dans la base du crédit d’impôt.
  • Quels professionnels ? Depuis le 1er janvier 2015, le bénéfice du crédit d’impôt est conditionné à la réalisation des travaux par des professionnels qualifiés RGE. En cas de sous-traitance, c'est ce dernier qui doit être qualifié RGE. Le professionnel doit obligatoirement avoir effectué une visite préalable du logement avant de préconiser les travaux à effectuer.
  • Quel montant ? Le taux de crédit d’impôt de 30% s'applique au montant TTC des dépenses de matériel éligibles (hors main d'oeuvre et déduction faite des diverses aides et subventions), à hauteur de 8.000 € pour une personne seule et 16.000 € pour un couple, en y ajoutant 400 € par personne à charge. Le CITE est plafonné sur une période de 5 années consécutives.

    Depuis 2019, pour les chaudières gaz à très haute performance énergétique (EtaS de 92% minimum), le montant du CITE de 30% est calculé sur un plafond de dépenses de 3.350€TTC par équipement (crédit d'impôt de 1.005 € maxi par équipement) ; pour les Chauffe- Eau Solaires et les Systèmes Solaires Combinés, ce plafond de dépenses est fixé à 1.300 €/m² pour les ménages à "revenus modestes" (barème ANAH) et 1.000 €/m² pour les autres ménages ; enfin, pour les chauffe-eau thermodynamiques, le plafond de dépenses est fixé à 4.000 €TTC pour les ménages à "revenus modestes" (barème ANAH) et 3.000 €TTC pour les autres ménages.
  • Depuis 2019, la pose est inclue dans l'assiette du CITE pour les ménages "modestes" (barème ANAH) sur les Chauffe-Eau Solaires, les Systèmes Solaires Combinés, les Pompes à Chaleur air/eau et les Chauffe-Eau Thermodynamiques. 
  • La dépose d'une cuve à fioul bénéficie d'un taux de 50 % pour les ménages aux "revenus modestes" (barème ANAH).
  • Comment obtenir le CITE ? Vous n'avez aucun document à joindre à l'appui de votre déclaration. En revanche, en cas de demande de l’administration, vous devez produire une copie des factures et autres attestations (part matériels vs main d'oeuvre, caractéristiques et critères de performance, mention du signe de qualité RGE de l'entreprise en question).
  • Cumul possible avec autres aides ? Oui, avec l’Eco-prêt à taux zéro, les aides de l’Anah, les aides des collectivités territoriales, les aides des fournisseurs d’énergie (dispositif CEE et dispositif « coup de pouce »), le chèque énergie... Attention toutefois car le calcul du CITE s'effectue sur le reste à payer après déduction des autres aides (notamment Coup de Pouce, dispositif Habiter Mieux Agilité de l'ANAH, primes énergéticiens ou constructeurs...).

Les aides des entreprises de fourniture d'énergie

Dans le cadre du dispositif des Certificats d'Economie d'Energie, une obligation encadrée par l'Etat pour un certains nombre de fournisseurs d'énergie, vous pouvez bénéficier d'aides financières intéressantes. 

  • Pour qui ? Les aides proposées concernent globalement les propriétaires, bailleurs et locataires. Elles sont plus importantes pour les ménages en situation de précarité et grande précarité énergétique.
  • Quel logement ? Maison individuelle ou appartement. Résidence principale ou secondaire.
  • Pour quels travaux ? Il existe plus de 160 fiches standardisées descriptives des travaux d’amélioration de la performance énergétique qui valent certificats d'économie d'énergie, sous forme d'une liste de travaux éligibles.
    Un certain nombre de ces opérations concernent le chauffage, la régulation de température, la ventilation, la climatisation ainsi que la production d’eau chaude sanitaire.
  • Par qui ? Depuis le 1er juillet 2015, le CEE est conditionné à la réalisation des travaux par un professionnel RGE, avec obligation d'une visite préalable du logement avant établissement du devis.
  • Comment en bénéficier ? Obligation de contractualiser avec le fournisseur d'énergie AVANT la signature du devis qui marque le début possible des travaux.
    Accordable une seule fois sur le même type de travaux.
  • Cumulable ? oui, avec le CITE, la TVA à taux réduit et l'Eco-PTZ, si les équipements sont éligibles aux deux dispositifs. Cumulable uniquement avec l'offre "Habiter Mieux Agilité" de l'ANAH (sous conditions de ressources). Le montant accordé est à déduire des dépenses éligibles au CITE.

Le Coup de Pouce Chauffage ou "Prime à la conversion"

Inscrite dans le cadre des CEE, cette prime bénéficie aux ménages qui acquièrent un équipement utilisant des énergies renouvelables (chaudière biomasse, pompe à chaleur air/eau, eau/eau ou hybride, système solaire combiné) en remplacement de leur ancienne chaudière fioul, gaz ou charbon autre que condensation. Depuis début 2019, cette offre s’adresse désormais à tous les Français. Les montants accordés seront cependant variables selon le niveau de ressources des ménages.

Exclusivement versées par les vendeurs d'énergie inscrits officiellement au dispositif, les primes varient entre 600 € pour une chaudière gaz à très haute performance énergétique et 4.000 € pour les ménages à revenus modestes/très modestes pour l'installation d'une pompe à chaleur air/eau ou eau/eau, une chaudière bois ou un système solaire combiné, en remplacement d'une chaudière individuelle (ou collective dans le cas d’un raccordement à un réseau de chaleur) au charbon, au fioul ou au gaz autres qu’à condensation. Pourquoi changer de chaudière ? Pour baisser sa facture de chauffage ! Passer d'une ancienne chaudière à un équipement à haut rendement énergétique peut vous faire économiser sur votre facture de chauffage et vous apportera un confort supplémentaire. Cela permet aussi d'agir pour la planète car les énergies renouvelables limitent grandement les émissions de gaz à effet de serre.

  • Quelle durée et par qui ? L'offre est valable du 1er avril 2018 jusqu’au 31 décembre 2020. La bonification concerne des opérations engagées jusqu’au 31 décembre 2020, pour lesquelles le demandeur des CEE est signataire de l’une des chartes d’engagement « Coup de pouce Chauffage » ou « Coup de pouce Isolation » (voir lien ci-dessous Coup de Pouce chauffage, mode d'emploi)
  • Cumulable ? S'agissant d'un Certificat d'Economie d'Energie amélioré, ce dispositif exceptionnel n'est pas cumulable avec un CEE classique. En revanche, le Coup de Pouce Chauffage est cumulable avec l'Eco-PTZ, le CITE, la TVA à taux réduit et uniquement avec l'offre "Habiter mieux Agilité" de l'Anah.
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Plafonds de ressources "Anah" et "Coup de pouce*"

Tableau des plafonds de ressources par foyer utiles à l'obtention des aides.

Le plafond de revenus se base sur le Revenu Fiscal de Référence, chiffre qui se trouve en page 1 de votre Avis d'Impôt dans le cadre "Vos références".  

* uniquement pour les ménages aux ressources modestes.

Le programme « Habiter Mieux » de l’ANAH

Le programme "Habiter-Mieux" est composé de deux offres distinctes : 

L'offre "Habiter-Mieux Sérénité" 

Elle se compose d'un accompagnement-conseil et d'un ensemble de travaux destinés à apporter un gain énergétique d'au moins 25% .

  • Pour qui ? Les propriétaires occupants, sous conditions de ressources
  • Quel logement ? Logement de plus de 15 ans
  • Quels montants ? Pour la catégorie "ressources très modestes" : 50 % du montant total des travaux HT, avec un plafond de 10.000 € maxi. En supplément, une prime de 10 % du montant total des travaux HT, dans la limite de 2.000 €.
    Pour la catégorie "ressources modestes" : 35 % du montant total des travaux HT, avec un plafond de 7.000 € maxi. Une prime de 10 % supplémentaire du montant total des travaux HT, dans la limite de 1.600 €.
    La prime supplémentaire est conditionnée à l'atteinte du gain de 25% d'économies d'énergies.

Il est obligatoire d'être accompagné par un opérateur-conseil pour l'aide « Habiter Mieux Sérénité ». Une aide forfaitaire de 573 € est prévue pour la prise en charge de cet accompagnement, lorsque celui-ci est payant.

  • Quels travaux ? Pour tous travaux capables d’apporter un gain énergétique d’au moins 25 %.
  • Sous quelles conditions ? Être propriétaire occupant ; ne pas dépasser le niveau de ressources fixé par l'ANAH ; avoir un logement de plus de 15 ans au moment de la demande ; ne pas avoir bénéficié d'un Eco-PTZ depuis 5 ans.
  • Cumulable ? Avec l'Eco-PTZ si le logement est situé dans le périmètre d'une Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH), le CITE, la TVA à taux réduit. Attention, pas de cumul avec un CEE ni le Coup de Pouce Chauffage.

L'offre "Habiter-Mieux Agilité" 

C’est une nouvelle aide financière pour faire une seule sorte de travaux dans une maison individuelle.

  • Pour qui ? Propriétaires occupants,  sous conditions de ressources
  • Quel logement ? Logement de plus de 15 ans
  • Quels montants ?
    Pour la catégorie "ressources très modestes" : 50 % du montant total des travaux HT avec un plafond de 4.000 € maxi. pour les équipements de chauffage hors gaz et 1.200 € maxi. pour les chaudières gaz THPE

    Pour la catégorie "ressources modestes" : 35 % du montant total des travaux HT avec un plafond de 2.800 € maxi. pour les équipements de chauffage hors gaz et 840 € maxi. pour les chaudières gaz THPE

Il n'est pas obligatoire d'être accompagné par un conseiller, mais si c'est le cas, possibilité d'avoir une aide forfaitaire de 153€. 

  • Quels travaux ? Changement de chaudière ou de mode de chauffage
    Isolation des murs extérieurs et /ou intérieurs
    Isolation des combles aménagés et aménageables.
  • Par qui ? Il est obligatoire que les travaux soient réalisés par une entreprise ou un artisan qualifié RGE (reconnu garant de l’environnement). 
  • Sous quelles conditions ? Être propriétaire occupant
    Ne pas dépasser le niveau de ressources fixé par l'ANAH
    Avoir un logement de plus de 15 ans au moment de la demande
    Ne pas avoir bénéficié d'un Eco-PTZ depuis 5 ans.
  • Cumulable ? CITE, L'Eco-PTZ sous réserve que le logement soit situé dans le périmètre d'une Opération d'amélioration de l'habitat (Opah), TVA à taux réduit (sous conditions de ressources), le CEE et l'offre "Coup de Pouce".  

L’Eco-prêt à taux zéro

Prolongé jusqu'en 2021, l'Eco-prêt à taux zéro est accessible sans conditions de ressources, pour financer des travaux d'amélioration de la performance énergétique.

  • Pour qui ? Personnes physiques (propriétaires occupants ou bailleurs) ou personnes morales (sociétés civiles non soumises à l'impôt sur les sociétés, dont au moins un des associés est une personne physique).
  • Pour quel logement ? Résidence principale (maison ou appartement), achevée avant 1990, et à partir du 01/07/2019, l'Eco-PTZ sera ouvert à tous les logements de plus de 2 ans.
  • Pour quels travaux ? L'Eco-PTZ est destiné à financer les travaux d'économies d'énergie et les frais liés à ces travaux. A compter du 01/03/2019, plus besoin d'effectuer un bouquet de plusieurs travaux ; un seul suffira, notamment l'installation ou remplacement d’un chauffage ou d’une production d’eau chaude sanitaire, l'installation d’un chauffage utilisant les énergies renouvelables ou encore l'installation d’une production d’eau chaude sanitaire utilisant les énergies renouvelables. Vous pouvez aussi faire réaliser une étude thermique par un bureau d’études afin de déterminer les travaux qui seront les plus adaptés à votre logement pour améliorer sa performance énergétique globale.
  • Pour quelles dépenses ? Les coûts de la fourniture et de la pose des équipements, produits et ouvrages nécessaires à la réalisation des travaux d’économie d’énergie. Les coûts des travaux induits, indissociablement liés aux travaux d’économie d’énergie, y compris la dépose et la mise en décharge des équipements existants. Les frais de maîtrise d’œuvre et des études relatives aux travaux. Les frais de l’assurance maître d’ouvrage éventuellement souscrite par l’emprunteur.
  • Quel montant ? Le montant de l'Eco-PTZ est égal au montant des dépenses éligibles, dans la limite du plafond de 30.000 €.
  • Par qui ? Seuls les professionnels qualifiés RGE donnent droit à l'Eco-PTZ.
  • Quelle durée ? La durée de remboursement sera uniformisée à 15 ans au 01/07/2019, en concernant tous les travaux (pas seulement les travaux les plus lourds comme auparavant).
  • Comment obtenir l'Eco-PTZ ? Il faut remplir un formulaire-devis avec un professionnel RGE, puis le présenter à un organisme de crédit signataire d'une convention avec l'état. A partir de l'émission de l'offre de prêt, le délai de réalisation des travaux est de 3 ans. Un seul Eco-PTZ par logement.
  • Cumul possible ? Il est en effet cumulable avec le CITE tout comme avec les programmes Habiter Mieux, le Coup de Pouce et la TVA réduite.

La TVA à taux réduit

Ce taux de 5,5% s'applique aux travaux relatifs à l’installation des équipements et matériaux éligibles au CITE.

  • Pour qui ? Propriétaire occupants, bailleurs ou syndicats de propriétaires. Locataires ou occupants à titre gratuit et sociétés civiles immobilières (SCI).
  • Pour quel logement ? Pour des logements achevés depuis au moins 2 ans : maisons ou appartements (résidences principales ou secondaires).
  • Dans quelles conditions ? Dans le cadre de travaux pour l'installation de matériaux et équipements éligibles au CITE (base : Loi de Finances 2017).
  • Cumulable ? Oui, la TVA à taux réduit est un avantage fiscal qui vient réduire votre facture TTC. Elle est indépendante de toutes les autres aides.